Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PROMO PSE
/
PSE dB
Marque expirée - Marque en non vigueur

PSE dB
PROMO PSE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3688136
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019
PSE dB de PROMO PSE

Présentation de la marque PSE dB

Déposée le 30 octobre 2009 par l'association loi 1901 PROMO PSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSE dB »

Le déposant est l'association loi 1901 PROMO PSE domicilié(e) 3 RUE ALFRED ROLL - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 425 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GUIHAUME JEAN MICHEL domicilié(e) 3 RUE ALFRED ROLL - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSE dB est expirée depuis le 30 octobre 2019.

PROMO PSE a également déposé les autres marques suivantes : TH 38 , DB 35 , PSE ULTRA , dB 32 , PSE DUO , Th 35 , , PSE Th , Th 38 , Th 32


PROMO PSE, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE ALFRED ROLL - 75017 - PARIS - France - SIREN 404425886


MONSIEUR GUIHAUME JEAN MICHEL - 3 RUE ALFRED ROLL - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.