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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMO PSE
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dB 32
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dB 32
PROMO PSE - ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3076279
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2011

Présentation de la marque dB 32

Déposée le 12 janvier 2001 par l'association loi 1901 PROMO PSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dB 32 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMO PSE domicilié(e) IMMEUBLE LE "DIAMANT A", 14 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 92909 PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUROT OLIVIER - France.

La marque dB 32 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dB 32 est expirée depuis le 12 janvier 2011.

PROMO PSE a également déposé les autres marques suivantes : TH 38 , DB 35 , PSE ULTRA , PSE DUO , PSE dB , Th 35 , , PSE Th , Th 38 , Th 32


PROMO PSE - ASSOCIATION LOI 1901 - IMMEUBLE LE "DIAMANT A", 14 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 92909 PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France


BUROT OLIVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes. Matières à calfeutrer, à étaper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Travaux publics. Travaux ruraux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.