Déposée le 20 octobre 2015 par l'association loi 1901 PROMO PSE – AFIPEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ThA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 PROMO PSE – AFIPEB domicilié(e) 3 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMO PSE – AFIPEB, M. GUIHAUME Jean-Michel domicilié(e) 3 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.
La marque ThA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMO PSE – AFIPEB, Association Loi 1901 - 3 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France
PROMO PSE – AFIPEB, M. GUIHAUME Jean-Michel - 3 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha), (amiante, mica) non compris dans les autres classes à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étaper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ;
Travaux publics, travaux ruraux.
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