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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMO PSE – AFIPEB
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DB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DB
PROMO PSE – AFIPEB, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4219334
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/10/2025
DB de PROMO PSE – AFIPEB

Présentation de la marque DB

Déposée le 20 octobre 2015 par l'association loi 1901 PROMO PSE – AFIPEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMO PSE – AFIPEB domicilié(e) 3 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMO PSE – AFIPEB, M. GUIHAUME Jean-Michel domicilié(e) 3 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.

La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

PROMO PSE – AFIPEB a également déposé les autres marques suivantes : PSE TH , Th 35 , PSE ULTRA , PSE DUO , Th 32 , ThA


PROMO PSE – AFIPEB, Association Loi 1901 - 3 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France


PROMO PSE – AFIPEB, M. GUIHAUME Jean-Michel - 3 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; les constructions non métalliques non transportables.