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Marques déposées par PROMO PETANQUE
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PETANQUE TOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETANQUE TOUR
PROMO PETANQUE, SAOS
FFPJP, association

Numéro de dépôt :
4010559
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2023
PETANQUE TOUR de PROMO PETANQUE

Présentation de la marque PETANQUE TOUR

Déposée le 3 juin 2013 par PROMO PETANQUE et FFPJP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PETANQUE TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont PROMO PETANQUE, SAOS domicilié(e) 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et FFPJP, association domicilié(e) 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMO PETANQUE, M. GRANDE xavier domicilié(e) 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France.

La marque PETANQUE TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETANQUE TOUR est expirée depuis le 3 juin 2023.

PROMO PETANQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013


PROMO PETANQUE, SAOS - 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 4

FFPJP, association - 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 4


PROMO PETANQUE, M. GRANDE xavier - 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.