CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013
Présentation de la marque CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013
Déposée le 27 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) PROMO PETANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009253.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013 est expirée depuis le 27 mai 2023.
PROMO PETANQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39