Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMODULE
PROMO ONE SARL

Numéro de dépôt :
92432368
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2002

Présentation de la marque PROMODULE

Déposée le 31 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO ONE domicilié(e) 44, 50 av du Capitaine Glarner, 93585 SAINT OUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 765 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMO ONE - France.

La marque PROMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMODULE est expirée depuis le 31 août 2002.

PROMO ONE a également déposé les autres marques suivantes : GRATTOS


PROMO ONE SARL - 44, 50 av du Capitaine Glarner, 93585 SAINT OUEN CEDEX - France - SIREN 339765992


PROMO ONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Organisation de Campagne promotionnelle intégrant un couplage radio publicitaire et une radiodiffusion de phonogrammes du commerce