Déposée le 8 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « PROMOMATELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT domicilié(e) Avenue de Monsieur Teste, 34070 Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSAIL - France.
La marque PROMOMATELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMO NUIT (SARL) - Avenue de Monsieur Teste, 34070 Montpellier - France
VASSAIL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Literie, meubles, chambres, accessoires de literie (draps, couverture, oreillers, couvre-lits, protège-matelas) aux particuliers et collectivités
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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