Déposée le 5 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « NUIT LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT domicilié(e) 174 Avenue de Mr Teste, 34070 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 798 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VASSAIL - France.
La marque NUIT LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMO NUIT (SARL) - 174 Avenue de Mr Teste, 34070 MONTPELLIER - France - SIREN 320798952
Monsieur VASSAIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
salons, banquettes, fauteuils de relaxation, chaise, tables, objets de décoration. Tissus à usage textiles : drap, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housse et taie d'oreillers.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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