Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND SOMMEIL
PROMO NUIT (SARL)

Numéro de dépôt :
95578568
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque GRAND SOMMEIL

Déposée le 7 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « GRAND SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT domicilié(e) 174 avenue de Mr TESTE, 34070 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 798 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VASSAIL Alain PROMO NUIT - France.

La marque GRAND SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SOMMEIL est expirée depuis le 7 juin 2005.

PROMO NUIT a également déposé les autres marques suivantes : PROMO NUIT , DECO SIEGES , NUIT LITERIE , FLEX NUIT , PROMOMATELAS , PROMO NUIT , CASH NUIT , FLASH NUIT


PROMO NUIT (SARL) - 174 avenue de Mr TESTE, 34070 MONTPELLIER - France - SIREN 320798952


Mr VASSAIL Alain PROMO NUIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Meubles, miroirs.Tissus à usage textiles; produits textiles à savoir: draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housse d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).