Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PROMO METRO
/
EN BRASSEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN BRASSEES
PROMO METRO

Numéro de dépôt :
92421763
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque EN BRASSEES

Déposée le 5 juin 1992 par la société PROMO METRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN BRASSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société PROMO METRO domicilié(e) 45 Rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 029 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque EN BRASSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN BRASSEES est expirée depuis le 5 juin 2002.

PROMO METRO a également déposé les autres marques suivantes : CARARE , MILLEPAS , TOUT FRAIS TOUT FRUITS , A TOUTES FAIMS


PROMO METRO - 45 Rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 712029099


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.