Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SAC-ADOS" SPORTS - ACTIVITES - CULTURE
PROMO-JEUNES VAR (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1630185
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
22/11/2000
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Présentation de la marque "SAC-ADOS" SPORTS - ACTIVITES - CULTURE

Déposée le 22 novembre 1990 par l'association loi 1901 PROMO-JEUNES VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "SAC-ADOS" SPORTS - ACTIVITES - CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PROMO-JEUNES VAR domicilié(e) 256 Avenue de la victoire, Bât C, Les Lices, 83000 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLLE LAFFANOUR MARIE-HELENE - France.

La marque "SAC-ADOS" SPORTS - ACTIVITES - CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SAC-ADOS" SPORTS - ACTIVITES - CULTURE est expirée depuis le 22 novembre 2000.


PROMO-JEUNES VAR (Association loi 1901) - 256 Avenue de la victoire, Bât C, Les Lices, 83000 TOULON - France


MLLE LAFFANOUR MARIE-HELENE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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