Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTEL LITERIE
PROMO ELECTRO, EURL

Numéro de dépôt :
4182588
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2025
CASTEL LITERIE de PROMO ELECTRO

Présentation de la marque CASTEL LITERIE

Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PROMO ELECTRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTEL LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PROMO ELECTRO domicilié(e) 39 Route d'Alet - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 740 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMO ELECTRO, M. LUDOVIC SAUTJEAU domicilié(e) 39 Route d'Alet - 11300 - LIMOUX - France.

La marque CASTEL LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL LITERIE arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.


PROMO ELECTRO, EURL - 39 Route d'Alet - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 483740809


PROMO ELECTRO, M. LUDOVIC SAUTJEAU - 39 Route d'Alet - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.