Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T AND T MARKETING
PROMO DM S.A

Numéro de dépôt :
96630051
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque T AND T MARKETING

Déposée le 12 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) PROMO DM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T AND T MARKETING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMO DM domicilié(e) ROUTE DES DOLINES - BP 184, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 684 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMO DM LES VAISSEAUX DE SOPHIA - France.

La marque T AND T MARKETING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T AND T MARKETING est expirée depuis le 12 juin 2006.

PROMO DM a également déposé les autres marques suivantes : FLIX , RESTO CARTE , T AND T , HOT LOOK


PROMO DM S.A - ROUTE DES DOLINES - BP 184, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France - SIREN 393684212


PROMO DM LES VAISSEAUX DE SOPHIA - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363160 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Publicité, gestion des affaires commerciales Opérations de fidélisation de clientèle