VINTAGE, HAUTE COUTURE DE LA MAISON PROMO BAYARD, SARL
Présentation de la marque VINTAGE, HAUTE COUTURE DE LA MAISON
Déposée le 10 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VINTAGE, HAUTE COUTURE DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO BAYARD domicilié(e) 42, avenue Montaigne, Au nom et pour le compte de la société "Vintage Haute Couture de la Maison" en cours de constitution,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 719 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Elizabeth MARTIN Avocat à la Cour domicilié(e) 42, avenue Montaigne,75008 Paris - 75008 - France.
La marque VINTAGE, HAUTE COUTURE DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINTAGE, HAUTE COUTURE DE LA MAISON est expirée depuis le 10 juillet 2012.
PROMO BAYARD, SARL - 42, avenue Montaigne, Au nom et pour le compte de la société "Vintage Haute Couture de la Maison" en cours de constitution,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 420719981
Cabinet Elizabeth MARTIN Avocat à la Cour - 42, avenue Montaigne,75008 Paris - 75008 - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381628 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cires à parquet, cires à polir ; savons, parfum pour le linge de maison, huiles essentielles ; Matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage ; Bougies désodorisantes, parfums d'ambiance, désodorisants autres qu'à usage personnel ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs ; Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) , étuis à cigarettes (en métaux précieux) , fume-cigarettes (en métaux précieux) , boites en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; plateaux, bougeoirs en métaux précieux ou en plaqué ; argenterie (vaisselle) , brûle-parfums et vaporisateurs en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et appareils de chronométrie, réveille-matin et montres de bureau en métaux précieux ou en plaqué ; Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-main en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes de carton, papiers pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , stylos, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés ; Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) , échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; coussins ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes et éponges, brûle-parfums et vaporisateurs à parfum, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , couvertures de lit et de table, linge de lit et de table (en matières textiles) , linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles) , plaids, couvertures de voyage, canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; non tissés (textiles) ; Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).