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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Promo-Agri" Mas St Joseph
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PROMO-AGRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO-AGRI
SARL "Promo-Agri" Mas St Joseph, Route de Canohès ORLE, 66000 PERPIGNAN

Numéro de dépôt :
1306196
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1995

Présentation de la marque PROMO-AGRI

Déposée le 18 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Promo-Agri" Mas St Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMO-AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Promo-Agri" Mas St Joseph - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAL - France.

La marque PROMO-AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO-AGRI est expirée depuis le 18 avril 1995.


SARL "Promo-Agri" Mas St Joseph, Route de Canohès ORLE, 66000 PERPIGNAN - France


ECAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Produits Agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux; malt.