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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO 10
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JT FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JT FRANCE
PROMO 10 (SARL)

Numéro de dépôt :
1447014
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
24/12/1997
JT FRANCE de PROMO 10

Présentation de la marque JT FRANCE

Déposée le 24 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « JT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO 10 domicilié(e) Z.I., 3, rue Robert Keller, 10150 PONT STE MARIE. - France.

La marque JT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JT FRANCE est expirée depuis le 24 décembre 1997.


PROMO 10 (SARL) - Z.I., 3, rue Robert Keller, 10150 PONT STE MARIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Appareils optiques.Vêtements, y compris pantalons, maillots, ceintures, bottes, souliers et pantoufles. Articles de gymnastique et de sport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].