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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMINOX
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PROMESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMESSE
PROMINOX SA

Numéro de dépôt :
1537289
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2009
PROMESSE de PROMINOX

Présentation de la marque PROMESSE

Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PROMINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMINOX domicilié(e) 5, rue Albert 1er, 58003 NEVERS CEDEX (dossier no 2146789) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 022 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2146789) - France.

La marque PROMESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMESSE est expirée depuis le 20 juin 2009.

PROMINOX a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENT , STERIPROF


PROMINOX SA - 5, rue Albert 1er, 58003 NEVERS CEDEX (dossier no 2146789) - France - SIREN 338022593


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2146789) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1999 n°2146789 - Publication au BOPI 1999-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;détecteurs et notamment détecteur de parturition;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs