Marque expirée - Marque en non vigueur

ALCANORM'
PROMINNOV SCOPARL

Numéro de dépôt :
97692952
Date de dépôt :
26/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2017

Présentation de la marque ALCANORM'

Déposée le 26 août 1997 par la société PROMINNOV SCOPARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCANORM' »

Le déposant est la société PROMINNOV SCOPARL domicilié(e) ZA PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2348951) - 31340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 081 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMINNOV domicilié(e) ZA PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2348951) - 31340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALCANORM' est expirée depuis le 26 août 2017.

PROMINNOV SCOPARL a également déposé les autres marques suivantes : CORONAZEN , SYNPHONAT , EQUIFLORE , INFOLISTIQUE EDITION , HERIMYCOS


PROMINNOV SCOPARL - ZA PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2348951) - 31340 - France - SIREN 414081018


PROMINNOV - ZA PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2348951) - 31340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 23 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250189 - Publication au BOPI 1998-02-23

Renouvellement sans limitation le 20 août 2007 n°2348951 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, Produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, Extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, condiments, épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.