Déposée le 31 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMINFO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PEP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMINFO domicilié(e) 32, rue René prolongée, 69100 Villeurbanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand DEL VECCHIO - France.
La marque PEP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMINFO SARL - 32, rue René prolongée, 69100 Villeurbanne - France
Monsieur Bertrand DEL VECCHIO - France
Inscription le 23 mai 1995 - Transmission de propriété n°187063 - Publication au BOPI 1995-05-23
Exploitation de la publicité sous toutes ses formes et par tous médias.L'organisation de toutes émissions radiophoniques ou télévisées, l'exploitation de studios d'enregistrement et d'émission, de salles de projection.L'édition sous toutes ses formes et de toute nature.L'étude, la production, l'exploitation de tous enregistrements d'images et de sons destinés aux médias de toute nature.La gestion pour son compte ou pour le compte de tiers de toutes opérations publicitaires: Publicité directe, primes, jeux-concours, offres de remboursement, la gestion de toutes opérations de vente sous toutes ses formes y compris par correspondance, la gestion de toutes opérations ainsi que leur réalisation de publi-postage et de routage.Le magasinage et le stockage de tous articles, opérations de publi-promotion.L'assistance aux entreprises par la fourniture de travaux à faÇon et notamment de secrétariat: dactylographie, classement, gestion de fichiers, d'assemblage, de montage, de manutention, de conditionnement et d'emballage d'articles et d'objets publi-promotionnels.La recherche et la location de fichiers et leur exploitation en publicité directe par voie postale ou par distribution à domicile. Agence de presse et de communication
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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