Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère ProMineral Gesellschaft zur Verwendung von Mineralstoffen mbH
/
PROMINERAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMINERAL
ProMineral Gesellschaft zur Verwendung von Mineralstoffen mbH Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92413628
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2012

Présentation de la marque PROMINERAL

Déposée le 31 mars 1992 par la société étrangère ProMineral Gesellschaft zur Verwendung von Mineralstoffen mbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société étrangère ProMineral Gesellschaft zur Verwendung von Mineralstoffen mbH domicilié(e) Bamlerstrasse 61 4300 ESSEN 1,ALLEMAGNE (dossier no 2214161) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2214161) - 33300 - France.

La marque PROMINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMINERAL est expirée depuis le 31 mars 2012.


ProMineral Gesellschaft zur Verwendung von Mineralstoffen mbH Société de droit allemand - Bamlerstrasse 61 4300 ESSEN 1,ALLEMAGNE (dossier no 2214161) - Allemagne


CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2214161) - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472387 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472388 - Publication au BOPI 2008-04-14

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214161 - Publication au BOPI 2002-01-25

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Matériaux de construction non métalliques, pièces de construction non métalliques; engrais pour les terres, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture et pour la construction

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.