Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMIAL-FRANCE
/
STONE-COLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STONE-COLOR
PROMIAL-FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1500330
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1998

Présentation de la marque STONE-COLOR

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMIAL-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STONE-COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMIAL-FRANCE domicilié(e) 4, rue de la Michodière, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque STONE-COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONE-COLOR est expirée depuis le 25 novembre 1998.

PROMIAL-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNILUX , INSONOBETON , PROMIMAT , FILL FLOOR , CORDOMARK , PROMIMAT , NIVELPLAN , JOINCOLORAMA , JOINCOLOR , EUROMINIUM


PROMIAL-FRANCE, société anonyme - 4, rue de la Michodière, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Produits servant à recouvrir les planchers.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.