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Marques déposées par PROMIAL-FRANCE
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NIVELPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVELPLAN
PROMIAL-FRANCE

Numéro de dépôt :
1049042
Date de dépôt :
03/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NIVELPLAN

Déposée le 3 mai 1978 par PROMIAL-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NIVELPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMIAL-FRANCE, domicilié(e) société anonyme, à ENTRAIGUES (Vaucluse). - France.

La marque NIVELPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NIVELPLAN est expirée depuis le 3 mai 1988.

PROMIAL-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNILUX , INSONOBETON , PROMIMAT , FILL FLOOR , CORDOMARK , PROMIMAT , JOINCOLORAMA , JOINCOLOR , EUROMINIUM , STONE-COLOR


PROMIAL-FRANCE - société anonyme, à ENTRAIGUES (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Produits chimiques destinés à l'industrie, substances adhésives destinées à l'industrie et au bâtiment.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortier, plâtre et gravier.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.