Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILL-ROAD
PROMIAL-FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1341437
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996

Présentation de la marque FILL-ROAD

Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) PROMIAL-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILL-ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMIAL-FRANCE domicilié(e) 4, rue de la Michodière, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FILL-ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILL-ROAD est expirée depuis le 5 février 1996.

PROMIAL-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNILUX , INSONOBETON , PROMIMAT , FILL FLOOR , CORDOMARK , PROMIMAT , NIVELPLAN , JOINCOLORAMA , JOINCOLOR , EUROMINIUM


PROMIAL-FRANCE, société anonyme - 4, rue de la Michodière, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Produit pour rebouchage des sols.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.