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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMHOTEL
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PROMHOTEL 1 L'HOTEL ECONOMIQUE CONFORTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMHOTEL 1 L'HOTEL ECONOMIQUE CONFORTABLE
S.A.R.L. PROMHOTEL

Numéro de dépôt :
95563208
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque PROMHOTEL 1 L'HOTEL ECONOMIQUE CONFORTABLE

Déposée le 13 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMHOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMHOTEL 1 L'HOTEL ECONOMIQUE CONFORTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMHOTEL domicilié(e) siège social: 50, rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 466 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. PROMHOTEL - France.

La marque PROMHOTEL 1 L'HOTEL ECONOMIQUE CONFORTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMHOTEL 1 L'HOTEL ECONOMIQUE CONFORTABLE est expirée depuis le 13 mars 2005.


S.A.R.L. PROMHOTEL - siège social: 50, rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 390466423


S.A.R.L. PROMHOTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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