Déposée le 9 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMETIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Polirama » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMETIL domicilié(e) 42 Avenue du Général de Croutte - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 340 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMETIL, M. Marc CANITROT domicilié(e) 42 Avenue du Général de Croutte - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque Polirama a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMETIL, SARL - 42 Avenue du Général de Croutte - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 499340834
PROMETIL, M. Marc CANITROT - 42 Avenue du Général de Croutte - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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