Déposée le 3 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMETHEANsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SALLE COMMUNICANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMETHEANsociété par actions simplifiée domicilié(e) siège social : 2 Rue Gabriel Laumain,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 246 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amyot Juridique & Fiscal Avocats domicilié(e) 7 Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SALLE COMMUNICANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMETHEAN SAS société par actions simplifiée - siège social : 2 Rue Gabriel Laumain,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 448246082
Amyot Juridique & Fiscal Avocats - 7 Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 7 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434983 - Publication au BOPI 2006-06-07
Inscription le 6 août 2007 - Changement de dénomination n°458184 - Publication au BOPI 2007-08-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Appareils et instruments d'enseignement, appareils électroniques pour l'enregistrement, le traitement, le stockage, la saisie ou l'édition d'images, données ou textes, appareils d'enseignement interactif, appareils d'affichage, ordinateurs et logiciels. Projecteurs de lumière. Service d'installation, d'entretien et de réparation d'équipement d'enseignement informatique et électronique. Crédit-bail (d'équipements et appareils éducatifs). Service d'éducation et d'enseignements, location d'équipements et appareils éducatifs, services d'exposition et de démonstration, organisation et conduite d'ateliers et de séminaires. Services de conseils et d'assistance en informatique, logiciels informatiques, conception et présentation graphiques, dessin industriel et décoration d'intérieur, conception de logiciels, conseils en matière d'enseignement et de multimédias.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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