Marque enregistrée - Marque en vigueur

GNATOS
Prometeus Surgical, SAS

Numéro de dépôt :
4133904
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024

Présentation de la marque GNATOS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Prometeus Surgical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GNATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Prometeus Surgical domicilié(e) 23 rue des glacières - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 295 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prometeus Surgical, M. Gilbert Decker domicilié(e) 23 rue des glacières - 67000 - Strasbourg - France.

La marque GNATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GNATOS arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

Prometeus Surgical a également déposé les autres marques suivantes : PROMETEUS SURGICAL


Prometeus Surgical, SAS - 23 rue des glacières - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 802295303


Prometeus Surgical, M. Gilbert Decker - 23 rue des glacières - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels.