Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMETALO AMENAGEMENT DE VEHICULES UTILITAIRES : BENNE BASCULANTE, DEPANNEUSE, ATTELAGE, PORTE CHARGE, PARE-CHOCS TRAVAUX DE METALLERIE PERSONNALISES.
PROMETALO SARL

Numéro de dépôt :
3255681
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
FORT DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2013
PROMETALO AMENAGEMENT DE VEHICULES UTILITAIRES : BENNE BASCULANTE, DEPANNEUSE, ATTELAGE, PORTE CHARGE, PARE-CHOCS TRAVAUX DE METALLERIE PERSONNALISES. de PROMETALO

Présentation de la marque PROMETALO AMENAGEMENT DE VEHICULES UTILITAIRES : BENNE BASCULANTE, DEPANNEUSE, ATTELAGE, PORTE CHARGE, PARE-CHOCS TRAVAUX DE METALLERIE PERSONNALISES.

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMETALO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FORT DE FRANCE), la marque française « PROMETALO AMENAGEMENT DE VEHICULES UTILITAIRES : BENNE BASCULANTE, DEPANNEUSE, ATTELAGE, PORTE CHARGE, PARE-CHOCS TRAVAUX DE METALLERIE PERSONNALISES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMETALO domicilié(e) 21 CALIFORNIE,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 886 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prométal SARL domicilié(e) 21 Californie,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France.

La marque PROMETALO AMENAGEMENT DE VEHICULES UTILITAIRES : BENNE BASCULANTE, DEPANNEUSE, ATTELAGE, PORTE CHARGE, PARE-CHOCS TRAVAUX DE METALLERIE PERSONNALISES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMETALO AMENAGEMENT DE VEHICULES UTILITAIRES : BENNE BASCULANTE, DEPANNEUSE, ATTELAGE, PORTE CHARGE, PARE-CHOCS TRAVAUX DE METALLERIE PERSONNALISES. est expirée depuis le 19 septembre 2013.


PROMETALO SARL - 21 CALIFORNIE,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France - SIREN 444886634


Prométal SARL - 21 Californie,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Carrossage et transformation, construction transportables métalliques, coffres forts, constructions métalliques, coffres métalliques. Carrosseries, chassis et pare-chocs de véhicules, caravanes. Métallurgie tuyaux flexibles, non métalliques, feuilles métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.