Déposée le 3 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMEST domicilié(e) Espace Berlioz - Rue Albert Caquot, Sophia Antipolis, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 153 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMEST - France.
La marque MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098483.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMEST a également déposé les autres marques suivantes : STROYKOMPLEKT
PROMEST S.A.R.L - Espace Berlioz - Rue Albert Caquot, Sophia Antipolis, 06410 BIOT - France - SIREN 393153895
PROMEST - France
Inscription le 13 septembre 2001 - Retrait partiel n°330894 - Publication au BOPI 2001-09-13
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; peinture isolante ; matières à calfeutrer, à étouper à isoler Machines pour l'application de la peinture et de revêtement liquide.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODUL"
