Déposée le 25 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMEST Espace Berlioz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « MODULE TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMEST Espace Berlioz domicilié(e) Rue Albert Caquot Sophia Antipolis,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 153 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMEST ESPACE BERLIOZ domicilié(e) RUE ALBERT CAQUOT SOPHIA ANTIPOLIS,06410 BIOT - 06410 - France.
La marque MODULE TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE TECHNOLOGY est expirée depuis le 25 janvier 2012.
PROMEST S.A.R.L. Espace Berlioz - - Rue Albert Caquot Sophia Antipolis,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 393153895
PROMEST ESPACE BERLIOZ - RUE ALBERT CAQUOT SOPHIA ANTIPOLIS,06410 BIOT - 06410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Couleur, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; Peinture isolante, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Machine pour l'application de la peinture et de revêtement liquide.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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