Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEE ACTING
PROMER, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3957167
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
BEE ACTING de PROMER

Présentation de la marque BEE ACTING

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) PROMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BEE ACTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMER domicilié(e) 376 RUE DE LANNOY, BP 95 - 59652 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 224 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMER, M. MERCIER YVON domicilié(e) 376 RUE DE LANNOY, BP 95 - 59652 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque BEE ACTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE ACTING est expirée depuis le 23 octobre 2022.

PROMER a également déposé les autres marques suivantes : R PUR , TREE ACTING , LAVECO , SANEOLE , OXYGEN WAY OF LIFE , Symphonie des senteurs , PROMER


PROMER, SOCIETE ANONYME - 376 RUE DE LANNOY, BP 95 - 59652 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 345224471


PROMER, M. MERCIER YVON - 376 RUE DE LANNOY, BP 95 - 59652 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.