Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promenades en France
/
La Paulée de Beaune
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Paulée de Beaune
Promenades en France, sarl

Numéro de dépôt :
3890187
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
La Paulée de Beaune de Promenades en France

Présentation de la marque La Paulée de Beaune

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promenades en France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Paulée de Beaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promenades en France domicilié(e) 14 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 901 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Promenades en France domicilié(e) 14 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France.

La marque La Paulée de Beaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Paulée de Beaune est expirée depuis le 19 janvier 2022.

Promenades en France a également déposé les autres marques suivantes : Wine Tours , La Paulée des Vins de Beaune , La Maison des Vins de France , Promenades en France , PROMENADES EN FRANCE , La Paulée de Bourgogne


Promenades en France, sarl - 14 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 421901489


Promenades en France - 14 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590670 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Publicité ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Activités sportives ; réservation de places de spectacles.