LES ALLEES PROVENCALES PROMENADE, Société civile immobilière de construction – vente
Présentation de la marque LES ALLEES PROVENCALES
Déposée le 19 février 2004 par la société PROMENADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ALLEES PROVENCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la société PROMENADE domicilié(e) 125, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 165 705 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LES ALLEES PROVENCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274685.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ALLEES PROVENCALES est expirée depuis le 19 février 2014.
PROMENADE a également déposé les autres marques suivantes : DOMUS , DOMUS , DOMUS
PROMENADE, Société civile immobilière de construction – vente - 125, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 421165705
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619456 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-19
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits anticorrosion ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres ; produits pour la conservation du bois ; teintures pour chaussure ; dorures ; diluants pour couleurs, laques (peintures) et peintures ; produits pour la protection des métaux. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de toilette ; produits de parfumerie, cosmétiques, nécessaires de cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; décapants ; papier de verre ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour enlever la peinture et les vernis. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, matières éclairantes, cire d'abeille, bois à brûler, charbon de bois, bougies (pour l'éclairage), mèches de lampes, veilleuse (bougies), combustibles (y compris les essences pour moteurs), produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), huiles pour la peinture. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine (autres que produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), cédéroms, disques vidéo digitaux ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; hottes d'aération ; ampoules d'éclairage, ampoules électriques, installations de chauffe ; installations de conditionnement d'air ; cuisinières, congélateurs. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, articles de bijouterie et de bijouterie fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres. Instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier de bois ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; affiches ; boîtes en papier et/ou en carton ; produits de l'imprimerie, publications ; articles de papeterie ; cartes de vœux musicales, cartes géographiques ; couvertures (papeterie) ; linge de table (en papier). Livres, revues (périodiques), journaux, manuels, catalogues, brochures, imprimés ; photographies ; instruments d'écriture et fournitures pour l'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes), sachets et feuilles pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitation cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; porte documents, revêtements de meubles en cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants, des ceintures), sacs à main de voyage, sacs d'écolier, sacs à dos, sacs à main, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; rayonnage, rayons de meubles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; présentoirs ; pièces d'ameublement ; rayons de bibliothèques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vaisseliers, buffets, divans, meubles de bureaux, canapés, coffrets (meubles), coussins ; cintres pour vêtements, housses à vêtements (penderie), literie (à l'exception du linge). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir : vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipients) ; ustensiles cosmétiques. Tissus à usage textile, produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), tissus d'ameublement, tentures murales en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; revêtements de meubles en matières plastiques. Vêtements (habillement), vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, sous-vêtements, vêtements de gymnastique, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), semelles, talons, souliers de gymnastique, lingerie de corps, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux de table ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et de boissons lactées). Cidres, liqueurs. Tabac ; articles pour fumeurs (non en métaux précieux) ; allumettes, cigarettes, cigares, briquets pour fumeurs non en métaux précieux, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; estimations en affaires commerciales ; recherches de marché ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité en ligne sur réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; courriers publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits d'entretien, de bricolage, de décoration intérieure, de la maison (à savoir : linge de maison, vaisselle, ustensiles de cuisine et d'entretien), informatiques, audiovisuels, téléphoniques, électroménagers, alimentaires, vestimentaires, pharmaceutiques, para-pharmaceutiques, cosmétiques, horticoles, destinés aux animaux, permettant au consommateur de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'expositions et de vente. Affaires immobilières et gérance de biens immobiliers, agences immobilières, évaluation (estimation) de biens immobiliers, étude de réalisation d'équipements commerciaux ; estimations fiscales et financières (assurances, banques et immobilier) ; assurances ; affaires financières. Dépôt, emmagasinage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage ; déchargement, déménagement, dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; fret (transport de marchandises) ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement, location de bandes vidéo, services de loisirs, exploitation de salles de cinéma, organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; activités sportives et culturelles, culture physique, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacle. Services de restauration (alimentation), café restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, crèches d'enfants ; hébergement temporaire à savoir : services hôteliers. Services médicaux ; consultation en matière de pharmacie ; services vétérinaires, services d'opticien ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains et animaux, salons de coiffure ; composition florale.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.