Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMUS
PROMENADE, Société civile de construction vente

Numéro de dépôt :
3275649
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2024
DOMUS de PROMENADE

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 24 février 2004 par la société PROMENADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société PROMENADE domicilié(e) 125 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 165 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 24 février 2024.

PROMENADE a également déposé les autres marques suivantes : DOMUS , DOMUS , LES ALLEES PROVENCALES


PROMENADE, Société civile de construction vente - 125 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 421165705


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 mai 2005 - renonciation partielle n°412433 - Publication au BOPI 2005-05-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Inscription le 14 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618851 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination n°618850 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Renouvellement sans limitation le 25 février 2014 n°2551807 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 15 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622782 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), cédéroms, disques vidéo digitaux ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; hottes d'aération ; ampoules d'éclairage, ampoules électriques, installations de chauffe ; installations de conditionnement d'air ; cuisinières, congélateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier de bois ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; affiches ; boîtes en papier et/ou en carton ; produits de l'imprimerie, publications ; articles de papeterie ; cartes de vœux musicales, cartes géographiques ; couvertures (papeterie) ; linge de table (en papier). Livres, revues (périodiques), journaux, manuels, catalogues, brochures, imprimés ; photographies ; instruments d'écriture et fournitures pour l'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes), sachets et feuilles pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; rayonnage, rayons de meubles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; présentoirs ; pièces d'ameublement ; rayons de bibliothèques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vaisseliers, buffets, divans, meubles de bureaux, canapés, coffrets (meubles), coussins ; cintres pour vêtements, housses à vêtements (penderie), literie (à l'exception du linge). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir : vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipients) ; ustensiles cosmétiques. Tissus à usage textile, produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), tissus d'ameublement, tentures murales en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; revêtements de meubles en matières plastiques. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; estimations en affaires commerciales ; recherches de marché ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité en ligne sur réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; courriers publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits d'équipement de la maison (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Affaires immobilières et gérance de biens immobiliers, agences immobilières, évaluation (estimation) de biens immobiliers, étude de réalisation d'équipements commerciaux ; estimations fiscales et financières (assurances, banques et immobilier) ; assurances ; affaires financières. Dépôt, emmagasinage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage ; déchargement, déménagement, dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; fret (transport de marchandises) ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), organisation de voyages. Services de restauration (alimentation), café restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, crèches d'enfants ; hébergement temporaire à savoir : services hôteliers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.