Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMEG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Mallette EAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMEG domicilié(e) Zone d'activité Economique De la Peyre - 24240 - SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 654 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMEG, M. Jean François LAFAYE domicilié(e) Zone d'activité Economique De la Peyre - 24240 - SIGOULES - France.
La marque Mallette EAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mallette EAD arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.
PROMEG a également déposé les autres marques suivantes : LUMIPLUS
PROMEG, SARL - Zone d'activité Economique De la Peyre - 24240 - SIGOULES - France - SIREN 502654494
PROMEG, M. Jean François LAFAYE - Zone d'activité Economique De la Peyre - 24240 - SIGOULES - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Métaux communs et leurs alliages ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Mallette EAD"
