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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMEDICAL
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DOMOCALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOCALL
PROMEDICAL, SARL

Numéro de dépôt :
3803536
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2021
DOMOCALL de PROMEDICAL

Présentation de la marque DOMOCALL

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOCALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMEDICAL domicilié(e) 41 ch du VAL FLEURI villa 5 - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 405 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMEDICAL domicilié(e) 41 VAL FLEURI - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque DOMOCALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOCALL est expirée depuis le 4 février 2021.


PROMEDICAL, SARL - 41 ch du VAL FLEURI villa 5 - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 524405651


PROMEDICAL - 41 VAL FLEURI - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Produits hygiéniques pour la médecine ;

Surveillance des alarmes anti-intrusion.