Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABACOM
PROMECOM, S.A.

Numéro de dépôt :
1491003
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque TABACOM

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PROMECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TABACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMECOM domicilié(e) 55, rue Carnot, 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DELILE, BIET, RANJARD. - France.

La marque TABACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABACOM est expirée depuis le 28 septembre 1998.

PROMECOM a également déposé les autres marques suivantes : BIS REPETITA , PROMECOM , PANTALON , MULTI , PRESTIGE , COUP DE PAT' , (Marque figurative)


PROMECOM, S.A. - 55, rue Carnot, 92100 BOULOGNE. - France


SCP DELILE, BIET, RANJARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Tabac brut ou manufacturé;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, services d'affichage, location d'emplacements publicitaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).