PROMECA DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3618611
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/12/2028
Présentation de la marque Promeca Distribution
Déposée le 18 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMECA DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Promeca Distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-04 du 23 janvier 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMECA DISTRIBUTION domicilié(e) ZI, 20 ROUTE DE COUBON - 43700 - BRIVES-CHARENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 546 757 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque Promeca Distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Promeca Distribution arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.
PROMECA DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée - ZI, 20 ROUTE DE COUBON - 43700 - BRIVES-CHARENSAC - France - SIREN 353546757
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 19 octobre 2011 - Renonciation partielle n°562714 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19
Renouvellement sans limitation le 24 août 2018 n°2691114 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-24
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique (autre qu'électrique) et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Machines à savoir : machines agricoles, machines pour la métallurgie, machines pour l'affutage, machines à ajuster, machines textiles, machines à travailler le bois, machines centrifugeuses, compresseurs (machines), machines pour la construction des routes, crics (machines), distributeurs de ruban adhésif (machine), machines de drainage, d'emballage, de nettoyage, manipulateurs industriels (machines), métiers (machines), robots (machines) ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transformation, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits ci-avant énumérés via Internet.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.
Traitement de matériaux à savoir : abrasion, coulage des métaux, décapage, travaux de forge, fraisage, galvanisation, gravure, polissage (abrasion), rabotage, sciage, traitement métallurgique des matériaux, traitement de surface des matériaux.
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