Déposée le 28 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TECHPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAUTO domicilié(e) 10 avenue de l'Europe, Parc Gustave Eiffel - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 109 446 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TECHPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMAUTO, Société par actions simplifiée - 10 avenue de l'Europe, Parc Gustave Eiffel - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France - SIREN 381109446
IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Inscription le 26 novembre 2014 - Retrait partiel n°636286 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Machines et machines-outils pour la réparation des automobiles ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, alternateurs, dispositifs antipollution pour moteurs, carburateurs, courroies pour moteurs, démarreurs pour moteurs, dynamo, balais de dynamo, courroies de dynamo, pots d'échappement pour moteurs de véhicules, filtres (parties de moteurs), joints de cardan, injecteurs pour moteurs, pistons de moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, silencieux pour moteurs ;
Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; appareils pour la transmission du son, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compact, haut-parleurs ; écouteurs téléphoniques ; batteries, accumulateurs électriques pour véhicules, avertisseurs acoustiques, allume-cigares pour automobiles, batteries d'accumulateur, batterie d'allumage, batteries électriques, chargeurs de batteries d'accumulateur, câbles de démarrage pour moteurs, clignotants, compte-tours, extincteurs, fusibles, indicateurs de vitesse, indicateurs de niveau d'eau, d'huile ou d'essence, thermostats pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents ; avertisseurs contre le vol, systèmes d'alarme, alarmes pour automobiles, alarmes électroniques et/ou acoustiques pour automobiles ; casques de protection pour automobilistes et motocyclistes, casques à écouteurs ;
Pièces, parties constitutives et accessoires pour véhicules, à savoir : amortisseurs pour véhicules automobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicules, capots pour automobiles, capotes de véhicules, chaînes pour automobiles, chaînes antidérapantes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, coffres de toit pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, embrayages pour véhicules, enjoliveurs, essuie-glace, freins et garnitures de freins pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour siège de véhicules, housses pour volants de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, pare-brise, pare-chocs de véhicules, pare-soleil pour automobiles, porte-bagages pour véhicules, pommeaux de levier de vitesses de véhicules, porte-skis et porte-vélos pour automobiles, remorques, attelages de remorques pour véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, soufflets de protection pour transmissions et directions de véhicules automobiles, toits ouvrants, volants pour véhicules, allume-cigares pour automobiles ;
Tapis pour automobiles ;
Services d'entretien et de réparation pour véhicules automobiles, installation d'accessoires pour véhicules automobiles ; nettoyage de véhicules ; information en matière d'entretien et de réparation.
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