Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECH POWER
PROMAUTO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4037361
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
TECH POWER de PROMAUTO

Présentation de la marque TECH POWER

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECH POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAUTO domicilié(e) 10 Avenue de l'Europe, Parc Gustave Eiffel - 77600 - Bussy-Saint-Georges - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 109 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TECH POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH POWER est expirée depuis le 4 octobre 2023.

PROMAUTO a également déposé les autres marques suivantes : PROMAUTO , Rallye ALSACE-LORRAINE , Tour International Automobile , CLASSIC RALLY FRANCE TOUR , PROMAUTO , COUPE HIVERNALE CLASSIC RALLY RALLYE DE NAVIGULARITE , CLASSIC RALLY , VINEYARD CLASSIC , 27 COURSE DE COTE DES 3 EPIS , CIRCUIT DES REMPARTS DE SELESTAT VEHICULES HISTORIQUES


PROMAUTO, Société par actions simplifiée - 10 Avenue de l'Europe, Parc Gustave Eiffel - 77600 - Bussy-Saint-Georges - France - SIREN 381109446


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Accumulateurs électriques, batteries d'accumulateur, chargeurs de batteries d'accumulateur ; batterie d'allumage ; batteries électriques ; câbles de démarrage pour moteurs, tous ces produits étant destinés aux véhicules de tourisme, véhicules utilitaires, poids lourds, motos.