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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAUTO
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PROXIVOLT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROXIVOLT
PROMAUTO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3860343
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
PROXIVOLT de PROMAUTO

Présentation de la marque PROXIVOLT

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROXIVOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAUTO domicilié(e) 10 avenue de l'Europe, Parc Gustave Eiffel - 77600 - BUSSY- SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 109 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque PROXIVOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXIVOLT est expirée depuis le 20 septembre 2021.

PROMAUTO a également déposé les autres marques suivantes : PROMAUTO , Rallye ALSACE-LORRAINE , Tour International Automobile , CLASSIC RALLY FRANCE TOUR , PROMAUTO , COUPE HIVERNALE CLASSIC RALLY RALLYE DE NAVIGULARITE , CLASSIC RALLY , VINEYARD CLASSIC , 27 COURSE DE COTE DES 3 EPIS , CIRCUIT DES REMPARTS DE SELESTAT VEHICULES HISTORIQUES


PROMAUTO, Société par actions simplifiée - 10 avenue de l'Europe, Parc Gustave Eiffel - 77600 - BUSSY- SAINT-GEORGES - France - SIREN 381109446


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Accumulateurs électriques, batteries d'accumulateur, chargeurs de batteries d'accumulateur ; batterie d'allumage ; batteries électriques ; câbles de démarrage pour moteurs, tous ces produits étant destinés aux véhicules de tourisme, véhicules utilitaires, poids lourds, motos.