Déposée le 27 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « SORBIFERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL domicilié(e) Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 460 201 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMATEL domicilié(e) Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France.
La marque SORBIFERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMATEL, S.A.R.L - Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 460201270
PROMATEL - Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505403 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23
Produits hygiéniques pour la médecine Supplément nutritionnel pour volailles, gibier, lapins Produits diététiques à usage médical vétérinaire
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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