Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMAVIT
PROMATEL, SARL

Numéro de dépôt :
96640975
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2026

Présentation de la marque PROMAVIT

Déposée le 6 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL domicilié(e) 47 ROUTE DE SAMADET, Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ-ARRAZIGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 460 201 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMATEL, Mme MOUSSOU PAULETTE domicilié(e) 47 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ-ARRAZIGUET - France.

La marque PROMAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMAVIT arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

PROMATEL a également déposé les autres marques suivantes : H.D.P. CONCENTRE , VERMIPRO , COCCIFERME FORT , LANDIGAVE PRO , STIMUGAV PALMIPEDES AU GAVAGE "LA BOISSON DES ATHLETES" RESISTANCE AU GAVAG - BON DEPART - UN FINAL PLUS TRANQUILLE , PICAGFERME , PROMACID , PROMACAL , BOVERGOL , SPECIAL COLOMBIDES BEAUTE FORCE VITALITE


PROMATEL, SARL - 47 ROUTE DE SAMADET, Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ-ARRAZIGUET - France - SIREN 460201270


PROMATEL, Mme MOUSSOU PAULETTE - 47 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ-ARRAZIGUET - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318896 - Publication au BOPI 2006-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627303 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-09-07

- Produits chimiques destinés à l'agriculture - Substances diététiques à usage médical - Produits agricoles: à savoir Aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.