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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL
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PROMACID
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMACID
PROMATEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96631773
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2016

Présentation de la marque PROMACID

Déposée le 24 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMACID »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL domicilié(e) Site ABIOPOLE,64410 ARZACQ (dossier no 2314426) - 64410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 460 201 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMATEL domicilié(e) Site ABIOPOLE,64410 ARZACQ (dossier no 2314426) - 64410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMACID est expirée depuis le 24 juin 2016.

PROMATEL a également déposé les autres marques suivantes : H.D.P. CONCENTRE , VERMIPRO , COCCIFERME FORT , LANDIGAVE PRO , STIMUGAV PALMIPEDES AU GAVAGE "LA BOISSON DES ATHLETES" RESISTANCE AU GAVAG - BON DEPART - UN FINAL PLUS TRANQUILLE , PICAGFERME , PROMACAL , BOVERGOL , PROMAVIT , SPECIAL COLOMBIDES BEAUTE FORCE VITALITE


PROMATEL S.A.R.L. - Site ABIOPOLE,64410 ARZACQ (dossier no 2314426) - 64410 - France - SIREN 460201270


PROMATEL - Site ABIOPOLE,64410 ARZACQ (dossier no 2314426) - 64410 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2006 n°2314426 - Publication au BOPI 2006-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

* Produits chimiques destinés à l'Agriculture * Substances diététiques à usage médical * Produits agricoles ni préparés ni transformés: à savoir aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.