Palmipède Gavage Professionnel Le bien être animal
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Palmipède Gavage Professionnel Le bien être animal
PROMATEL, SARL
Numéro de dépôt :
99816202
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2029
Présentation de la marque Palmipède Gavage Professionnel Le bien être animal
Déposée le 7 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Palmipède Gavage Professionnel Le bien être animal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL domicilié(e) 47 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ-ARRAZIGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 460 201 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMATEL, M. BANQUET JEAN PAUL domicilié(e) 47 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ-ARRAZIGUET - France.
La marque Palmipède Gavage Professionnel Le bien être animal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMATEL, SARL - 47 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ-ARRAZIGUET - France - SIREN 460201270
PROMATEL, M. BANQUET JEAN PAUL - 47 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ-ARRAZIGUET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415383 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721188 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-17
Produits chimiques destinés à l'agriculture. Produits vétérinaires substances diététiques à usage médical. Produits agricoles à savoir : aliments pour animaux. Aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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