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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL
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COLIVIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLIVIT
PROMATEL S.A.R.L

Numéro de dépôt :
98739455
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2018

Présentation de la marque COLIVIT

Déposée le 30 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLIVIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMATEL domicilié(e) Site ABIOPOLE,64410 ARZACQ (dossier no 2369623) - 64410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 460 201 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMATEL domicilié(e) Site ABIOPOLE,64410 ARZACQ (dossier no 2369623) - 64410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLIVIT est expirée depuis le 30 juin 2018.

PROMATEL a également déposé les autres marques suivantes : H.D.P. CONCENTRE , VERMIPRO , COCCIFERME FORT , LANDIGAVE PRO , STIMUGAV PALMIPEDES AU GAVAGE "LA BOISSON DES ATHLETES" RESISTANCE AU GAVAG - BON DEPART - UN FINAL PLUS TRANQUILLE , PICAGFERME , PROMACID , PROMACAL , BOVERGOL , PROMAVIT


PROMATEL S.A.R.L - Site ABIOPOLE,64410 ARZACQ (dossier no 2369623) - 64410 - France - SIREN 460201270


PROMATEL - Site ABIOPOLE,64410 ARZACQ (dossier no 2369623) - 64410 - France


Inscription le 23 mars 1999 - Changement de dénomination n°274276 - Publication au BOPI 1999-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369623 - Publication au BOPI 2008-04-09

Inscription le 23 mars 1999 - Renonciation partielle n°274277 - Publication au BOPI 1999-03-23

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731409 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731386 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture Substances dietetiques à usage médical Produits agricoles à savoir : Aliments pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.