Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMATEC NORD
promatec group, sas

Numéro de dépôt :
3752675
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2030
PROMATEC NORD de promatec group

Présentation de la marque PROMATEC NORD

Déposée le 8 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) promatec group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMATEC NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) promatec group domicilié(e) 25 rue Marcel Legay, 62620 RUITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 359 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CANTINEAU CHARLES domicilié(e) 25 rue marcel Legay, 62620 RUITZ - France.

La marque PROMATEC NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMATEC NORD arrivera à expiration en date du 8 juillet 2030.

promatec group a également déposé les autres marques suivantes : Flooring as a Service , PROMATEC FLOORING


promatec group, sas - 25 rue Marcel Legay, 62620 RUITZ - France - SIREN 825359128


M. CANTINEAU CHARLES - 25 rue marcel Legay, 62620 RUITZ - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°796380 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752908 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30

Inscription le 23 octobre 2020 - Renonciation partielle n°799130 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie ; résines artificielles synthétiques à létat brut. ; ;

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à létat brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures et décorateurs. ; ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; ;

Objets fabriqués en ces matières (gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés) à savoir : bagues détanchéité, bandes isolantes, garnitures détanchéité ; joints ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques. ; ;

Matériaux de construction (non métalliques) ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; asphalte, poix et bitume ; monuments en pierre.