PROMATCO PROMATCO, SAS
Présentation de la marque PROMATCO
Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMATCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMATCO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMATCO domicilié(e) 14 rue de Rouen - 78440 - PORCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODINOT & Associés, Mme. Gabrielle ODINOT domicilié(e) 250 Bis Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMATCO, SAS - 14 rue de Rouen - 78440 - PORCHEVILLE - France - SIREN 339684961
ODINOT & Associés, Mme. Gabrielle ODINOT - 250 Bis Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630573 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Inscription le 23 septembre 2014 - Rejet total n°631915 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), robots de forage pour la réparation de l'intérieur de canalisations, machines de drainage ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Machines d'irrigation pour l'agriculture ; Arroseurs pour l'irrigation agricole, Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation], Tuyaux de descente métalliques ; Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole] ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ou sur rail ; navires ; amortisseurs pneumatiques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Supports, complexes isolants, suspensions, en caoutchouc, en matière synthétique pour empêcher la transmission des vibrations ; chaleur (matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur), feutre pour l'isolation, fibres verre pour l'isolation, matières filtrantes (mousses), matières pour l'insonorisation, matières isolantes, isolation acoustique, tissus d'amiante objets fabriqués en ces matières (gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés) non compris dans d'autres classes (garnitures d'étanchéité, bandes et revêtements isolants) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques ; dalles amortissantes fabriquées en caoutchouc et polyuréthane ; revêtements de sols et murs ; Tuyaux flexibles en matières plastiques contenant des pièces en fil métallique , Tuyaux flexibles en caoutchouc, Tuyaux semi-rigides non métalliques pour liquides sous pression, Tuyaux en matériau flexible synthétique, Tuyaux de drainage, Bandes pour jointoyer des canalisations ; Revêtements en caoutchouc pour tuyaux à des fins de protection, Bagues d'étanchéité pour raccords de tuyaux (non métalliques) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vannes et soupapes de vidange, Revêtements en matériaux non métalliques pour canalisations ; Conduites non métalliques pour l'évacuation de l'eau ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.