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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT
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STRUCTURA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STRUCTURA
PROMAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3711978
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2030
STRUCTURA de PROMAT

Présentation de la marque STRUCTURA

Déposée le 10 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT domicilié(e) 2 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - Poissy - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 613 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLEC Stéphane domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France.

La marque STRUCTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STRUCTURA arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

PROMAT a également déposé les autres marques suivantes : FIBREXPAN , SOUNDLESS , NEWSPRAY , FIBROGAINE , PROMAT , PROMAFEU , VERMAPOR , ACCRO-TAC , PROMABEST , ID. FLEURS LA NATURE VOUS INSPIRE CREATION MARIAGE HOMMAGE


PROMAT, société par actions simplifiée - 2 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - Poissy - France - SIREN 303613970


M. BELLEC Stéphane - 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 4 décembre 2018 - Changement d'adresse n°739541 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732846 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06

Appareils de chauffage, de production de vapeur de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; dispositif de refroidissement de l'air ; installation de conditionnement de l'air ; installation de filtrage de l'air ; réchauffeur d'air capteurs solaires (chauffage, éclairage) ; récupérateur de chaleur, installation de chauffage, installation électrique pour l'éclairage ; installation pour le traitement d'énergie (combustibles), installation pour le traitement de combustibles ; échangeurs thermiques ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; pompes à chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques.

Matières à calfeutrer, étouper, isoler, tuyaux flexibles non métalliques, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, feuilles métalliques isolantes, tissus en fibres de verre pour l'isolation ; garnitures isolantes, matières pour l'insonorisation, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, isolateurs ; matériaux isolants pour la construction ; armatures non métalliques pour conduites ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; feutres pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; papier isolant ; isolateurs ; matériaux réfractaires isolants ; matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux réfractaires isolants ; tissu en fibres de verre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; plaques isolantes en silicate de calcium ; plaques d'adossement pour isoler le foyer de la maçonnerie ou autre élément de construction sensible à la chaleur.

Matériaux de construction non métalliques ; plaques ondulées pour la construction en particulier pour les toits intégrant des générateurs photovoltaïques permettant de capter l'énergie ; revêtements pour la construction en ciment renforcé de fibres naturelles ou synthétiques ; ardoises ; ardoises pour toitures ; armatures non métalliques pour la construction ; briques ; chéneaux non métalliques ; enduits de ciments ; plaques en ciment et ciment renforcé de fibres naturelles ou synthétiques ; cloisons non métalliques ; coffrages en ciment renforcé de fibres naturelles ou synthétiques non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; huisseries non métalliques ; revêtements de façades pour la construction non métalliques ; toitures non métalliques ; pierre artificielle ; pierres à bâtir ; pierres de construction ; enduits bitumeux pour toitures ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles non métalliques.